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Perte d’exploitation

L’assurance pour les pertes d’exploitation a un rôle fondamental dans un contrat d’assurance des entreprises : Compenser pour la perte monétaire qui résulte indirectement d’une sinistre couvert. Toute bonne police commerciale devrait contenir cette clause afin d’offrir une couverture complète.

Prenons un exemple : Vous avez une entreprise d’imprimerie et vous subissez un incendie qui détruit complètement vos installations. Le temps de vous relocaliser et de commander de nouvelles machines, vous pouvez être arrêté pour un an. Vous n’aurez donc aucune rentrée d’argent mais vous allez avoir des charges fixes (remboursement de prêt, salaire, etc..), sans assurance pour les pertes d’exploitation vous risquez donc de faire faillite en cours de route.

Une assurance pour les pertes d’exploitation est donc essentielle à une bonne protection. Elle permet de couvrir les pertes indirects (qui ne touche aucun biens tangibles). Cette garantie peut aussi couvrir les salaires ordinaires que vous devez verser à des employés que vous pourriez risquer de perdre. Dans certains domaines, il peut être extrêmement difficile de recruter du personnel qualifié. Si vous n’êtes pas en mesure de payer ce personnel pendant la période ou vous êtes arrêté, vous risquez de le perdre et de compromettre la remise en route de vos activités. Normalement vous avez aussi un montant qui est alloué afin de payer des honoraires de comptables afin de rédiger votre demande d’indemnité. La période d’indemnisation est de 12 mois maximum, ce qui devrait normalement être suffisant pour un retour à la normale même après une perte totale.

Les pertes d’exploitation son habituellement sous deux formules :

  • La formule américaine qui couvre la perte de bénéfice durant la période de reconstruction mais qui arrête aussitôt que les lieux sont réouverts.
  • La formule britannique qui couvre jusqu’à ce que le chiffre d’affaire soit rétabli au niveau où il était avant le sinistre.

Il est important de mentionner que la règle proportionnelle s’applique sur cette protection et vous pourriez donc être pénalisé si vous n’avez pas un montant d’assurance suffisant. Vous devez donc faire l’analyse de vos besoins avec votre courtier d’assurance pour être sûr d’avoir la bonne limite d’assurance en fonction de votre chiffre d’affaire et de votre bénéfice brut. Il existe des formulaires qui peuvent vous permettre de calculer exactement le montant adéquat.

Habituellement, l’indemnité est calculée en appliquant votre pourcentage de bénéfice brut habituel à la baisse de chiffre d’affaire constaté à cause du sinistre. Vous devez donc pouvoir prouver votre perte en ayant un historique de vos recettes des années antérieures afin de faire des comparatifs. 

Cette garantie est souvent souscrite avec une assurance des frais supplémentaire. Cette protection a pour but de payer les frais que vous pourriez encourir en installant temporairement votre commerce ailleurs en cas de sinistre. Par exemple, pour déplacer votre bureau, vous allez devoir faire transférer des lignes téléphoniques, acheter de l’équipement ou louer des roulottes temporaires. Cette garantie vous permet donc d’être indemnisé pour les dépenses supplémentaires encourues suite à un sinistre couvert.

En conclusion, avoir ce type d’assurance vous permet d’être indemnisé de façon complète en cas de réclamation qui pourrait vous empêcher d’opérer durant une longue période. Il faudrait donc réviser votre contrat d’assurance afin de vérifier si vous avez cette protection et si le montant est suffisant.

Vincent Gaudreau, PAA BAA
Courtier en assurance de dommages
Tel : 1-877-860-1412
Récipiendaire prix Distinction Relève 2005
Regroupement des cabinets de courtage du Québec

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